PUBLICATION

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web www.marius-en-provence.com est édité par :
La SA Sojufel, ayant son siège social au ZA LA CRAU – RN 7 13670 Saint-Andiol FRANCE – Tél. +33 (0)4 90 95 49 54

Le directeur de la publication du site web est M. Arnaud Redheuil en qualité de Président de la société Sojufel.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site et chacun des éléments qui le compose (architecture, textes, photographies, illustrations, programmes informatiques…) sont la propriété de la SA Sojufel.
Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle des textes, des éléments graphiques et photographiques, ou du logotype, effectuée à partir des éléments du site sur quelque support que ce soit, n’est pas permise sans l’autorisation expresse de la SA Sojufel. Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.

 

RESPONSABILITÉ

La SA Sojufel ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au Site et/ou d’une utilisation du Site, sous quelque forme que ce soit, que l’utilisateur effectue sous sa seule responsabilité.

Les sites auxquels l’utilisateur peut accéder à partir de liens hypertextes sur le Site sont indépendants de la SA Sojufel et exploités sous la responsabilité exclusive de leur auteur. Par ces liens, la SA Sojufel ne prend aucun engagement, ni ne formule aucune déclaration quant auxdits sites et ne saurait en conséquence assumer une quelconque responsabilité à ce titre.

 

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

Le webdesign et le développement du site ont été réalisés par l’agence de communication ComOnLight. Le site est administré grâce au CMS WordPress.
Photographies : SA Sojufel et Fotolia. Dessins : ComOnLight.

 

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par la société OVH :
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’utilisateur du site internet www.pressoirs-de-provence.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. En outre, il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
La SA Sojufel met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés. Cependant, elle ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs ou absence de disponibilité de fonctionnalités et/ou de la présence d’un virus sur son site.
Les informations fournies par la SA Sojufel le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. La SA Sojufel ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.